Mentions légales 

Ce texte est une ébauche fournie à titre indicatif. Il doit être révisé et validé par un professionnel du droit avant sa publication.

Éditeur du site

Le présent site est édité par [À VALIDER], sous le nom SYNORGIA – Institut de Santé et Transformation Organisationnelles.

• Forme juridique : entreprise individuelle enregistrée
• Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : 2282662255
• Adresse du siège : 2352, rue Jean-Durand, app. 1, Québec (Québec) G1V 4J7, Canada
• Courriel : contact@synorgia.ca
• Directeur de la publication : Marc Bayimisa Ntontolo [À VALIDER : une personne pour tout le site, ou le fondateur pour l’institut et M. Bayimisa Ntontolo pour Éditions ; titre à harmoniser avec la page Équipe]
• Responsable de la protection des renseignements personnels : Hervé Djiowou Youmbi, Ph. D., Adm.A. [À VALIDER : orthographe officielle]

Les ouvrages vendus sur le site sont publiés sous la marque Synorgia Éditions.

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com). La base de données est hébergée par Neon Inc. (neon.tech), région AWS us-east-1 (États-Unis). Les courriels automatiques sont envoyés par Resend Inc. (resend.com). Les paiements de la boutique sont traités par Stripe (stripe.com).

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus du site (textes, articles, illustrations, photographies, logos, marques, extraits d’ouvrages, mise en page et éléments graphiques) est la propriété de SYNORGIA ou de ses partenaires et est protégé par la Loi sur le droit d’auteur du Canada et les conventions internationales applicables.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sans l’autorisation écrite préalable de SYNORGIA est interdite, sauf dans les limites permises par la loi (notamment l’utilisation équitable). Les courtes citations sont autorisées à condition de mentionner clairement la source.

Responsabilité

SYNORGIA s’efforce de fournir des renseignements exacts et à jour. Les contenus du site, y compris les articles du blogue, sont fournis à titre informatif et général ; ils ne constituent ni un avis professionnel personnalisé ni un avis médical, juridique ou financier. Ils ne remplacent pas une consultation adaptée à votre situation.

SYNORGIA ne saurait être tenue responsable des dommages découlant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder, ni d’erreurs ou d’omissions dans son contenu, dans les limites permises par la loi.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. SYNORGIA n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de protection des renseignements personnels.

La création d’un lien vers le présent site est autorisée, à condition qu’il ne porte pas atteinte à l’image de SYNORGIA et qu’il ne laisse pas croire à un partenariat inexistant.

Renseignements personnels

Le traitement des renseignements personnels recueillis sur le site est décrit dans notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par les lois de la province de Québec et les lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.